Présentation de la marque UNE EXPERTISE QUI FAIT LA DIFFERENCE
Déposée le 14 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNE EXPERTISE QUI FAIT LA DIFFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) BP 113, FARROU - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 066 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) BP 113, FARROU - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.
La marque UNE EXPERTISE QUI FAIT LA DIFFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FROMENTIERS DE FRANCE, SOCIETE ANONYME - BP 113, FARROU - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 418066650
LES FROMENTIERS DE FRANCE - BP 113, FARROU - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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