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Marques déposées par LES FROMENTIERS DE FRANCE
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SOLUTIONS SNACKING
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUTIONS SNACKING
LES FROMENTIERS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4395361
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
SOLUTIONS SNACKING de LES FROMENTIERS DE FRANCE

Présentation de la marque SOLUTIONS SNACKING

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par LES FROMENTIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUTIONS SNACKING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) ZA Gaillagues - 12200 - SAINT REMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE, Patrick FAGEGALTIER domicilié(e) ZA Gaillagues - 12200 - SAINT REMY - France.

La marque SOLUTIONS SNACKING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS SNACKING arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

LES FROMENTIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIERS MAGASINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & PAUSES GOURMANDES , LA BOULANGE DES BASTIDES , L'EPI GOURMET , UNE EXPERTISE QUI FAIT LA DIFFERENCE , EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , LE PAIN DES BASTIDES , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , PAIN PAYSAN


LES FROMENTIERS DE FRANCE - ZA Gaillagues - 12200 - SAINT REMY - France


LES FROMENTIERS DE FRANCE, Patrick FAGEGALTIER - ZA Gaillagues - 12200 - SAINT REMY - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.