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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE
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LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES
LES FROMENTIERS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3905597
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2022
LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES de LES FROMENTIERS DE FRANCE

Présentation de la marque LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES

Déposée le 15 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 066 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE, M. FAGEGALTIER PATRICK domicilié(e) Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES est expirée depuis le 15 mars 2022.

LES FROMENTIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIERS MAGASINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & PAUSES GOURMANDES , LA BOULANGE DES BASTIDES , L'EPI GOURMET , SOLUTIONS SNACKING , UNE EXPERTISE QUI FAIT LA DIFFERENCE , EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , LE PAIN DES BASTIDES , PAIN PAYSAN


LES FROMENTIERS DE FRANCE, Société Anonyme - Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 418066650


LES FROMENTIERS DE FRANCE, M. FAGEGALTIER PATRICK - Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.