Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la table à Pain
LES FROMENTIERS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3766771
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2020
la table à Pain de LES FROMENTIERS DE FRANCE

Présentation de la marque la table à Pain

Déposée le 13 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la table à Pain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) Farrou BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 066 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque la table à Pain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la table à Pain est expirée depuis le 13 septembre 2020.

LES FROMENTIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIERS MAGASINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & PAUSES GOURMANDES , LA BOULANGE DES BASTIDES , L'EPI GOURMET , SOLUTIONS SNACKING , UNE EXPERTISE QUI FAIT LA DIFFERENCE , EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , LE PAIN DES BASTIDES , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES


LES FROMENTIERS DE FRANCE, Société Anonyme - Farrou BP 113 - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 418066650


SA LES FROMENTIERS DE FRANCE - Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes.

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces, biscuits, gâteaux, levure.

Services de restauration (alimentation), services hôteliers.