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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE
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LA BOULANGE DES BASTIDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOULANGE DES BASTIDES
LES FROMENTIERS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4022173
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/07/2023
LA BOULANGE DES BASTIDES de LES FROMENTIERS DE FRANCE

Présentation de la marque LA BOULANGE DES BASTIDES

Déposée le 19 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BOULANGE DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 066 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE, M. FAGEGALTIER PATRICK domicilié(e) Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque LA BOULANGE DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULANGE DES BASTIDES est expirée depuis le 19 juillet 2023.

LES FROMENTIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIERS MAGASINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & PAUSES GOURMANDES , L'EPI GOURMET , SOLUTIONS SNACKING , UNE EXPERTISE QUI FAIT LA DIFFERENCE , EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , LE PAIN DES BASTIDES , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , PAIN PAYSAN


LES FROMENTIERS DE FRANCE, Société Anonyme - Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 418066650


LES FROMENTIERS DE FRANCE, M. FAGEGALTIER PATRICK - Farrou - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.