Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SAVOYARDE
LES FROMAGERS SAVOYARDS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1609559
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
08/02/2000

Présentation de la marque LA SAVOYARDE

Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LA SAVOYARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS domicilié(e) 4 et 8, route de Sacconges, 74600 SEYNOD - France.

La marque LA SAVOYARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAVOYARDE est expirée depuis le 8 février 2000.

LES FROMAGERS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE CREME , LE SEMNOZ , (Marque figurative) , MEULE D'OR , FROMAGERIE DES TROIS PINS , BEL ETE , LE BOUTON D'OR , CREME DE GRUYERE DE LA BONNE LAITIERE , 100 FROM'IDEES , COCKTAIL


LES FROMAGERS SAVOYARDS (Société Anonyme) - 4 et 8, route de Sacconges, 74600 SEYNOD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Fromage, lait, beurre et autres produits laitiers