Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGERIE DES TROIS PINS
LES FROMAGERS SAVOYARDS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1535987
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/1999

Présentation de la marque FROMAGERIE DES TROIS PINS

Déposée le 7 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FROMAGERIE DES TROIS PINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS SAVOYARDS domicilié(e) 4 et 8, route de Sacconges, 74600 SEYNOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FROMAGERIE DES TROIS PINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGERIE DES TROIS PINS est expirée depuis le 7 juin 1999.

LES FROMAGERS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE CREME , LE SEMNOZ , (Marque figurative) , MEULE D'OR , BEL ETE , LE BOUTON D'OR , LA SAVOYARDE , CREME DE GRUYERE DE LA BONNE LAITIERE , 100 FROM'IDEES , COCKTAIL


LES FROMAGERS SAVOYARDS (Société Anonyme) - 4 et 8, route de Sacconges, 74600 SEYNOD - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Beurre, fromages, lait et tous autres produits laitiers