Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLUME DE LAIT
LES FROMAGERS DU MONT ROYAL, SAS

Numéro de dépôt :
4232758
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2025
PLUME DE LAIT de LES FROMAGERS DU MONT ROYAL

Présentation de la marque PLUME DE LAIT

Déposée le 10 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PLUME DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL domicilié(e) Lieudit LOUBET - 31210 - MONTREJEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 250 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CABINET JURIDIQUE COUTURIER, Société d'Avocats, Me COUTURIER Jean-Pascal domicilié(e) 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque PLUME DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUME DE LAIT arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : HERCULE , LE 31 HAUTE-GARONNE , GARONNETTE , LE JOSEPHINE , Le Montréjeau , La Briquette du Comminges , La Gousse de lait , LE BARAILLAN COMMINGEOIS , CESAR REGALIS , Le Commingeois


LES FROMAGERS DU MONT ROYAL, SAS - Lieudit LOUBET - 31210 - MONTREJEAU - France - SIREN 344250204


SELAS CABINET JURIDIQUE COUTURIER, Société d'Avocats, Me COUTURIER Jean-Pascal - 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Produits laitiers, yaourts.