Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CORNU
LES FROMAGERS DU MONT ROYAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3420386
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2016
LE CORNU de LES FROMAGERS DU MONT ROYAL

Présentation de la marque LE CORNU

Déposée le 27 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CORNU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL domicilié(e) 0 Lieudit Loubet,31210 MONTREJEAU - 31210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 250 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMAGERS DU MONT ROYAL domicilié(e) Lieudit Loubet,31210 MONTREJEAU - 31210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CORNU est expirée depuis le 27 mars 2016.

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : HERCULE , LE 31 HAUTE-GARONNE , GARONNETTE , LE JOSEPHINE , PLUME DE LAIT , Le Montréjeau , La Briquette du Comminges , La Gousse de lait , LE BARAILLAN COMMINGEOIS , CESAR REGALIS


LES FROMAGERS DU MONT ROYAL Société par actions simplifiée - 0 Lieudit Loubet,31210 MONTREJEAU - 31210 - France - SIREN 344250204


LES FROMAGERS DU MONT ROYAL - Lieudit Loubet,31210 MONTREJEAU - 31210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.