LE 31 HAUTE-GARONNE

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL, SAS

Présentation de la marque LE 31 HAUTE-GARONNE

Déposée le 20 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE 31 HAUTE-GARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DU MONT ROYAL domicilié(e) Lieudit Loubet - 31210 - MONTREJEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 250 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE COUTURIER-CJC, M. COUTURIER Jean-Pascal domicilié(e) 65 avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque LE 31 HAUTE-GARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 31 HAUTE-GARONNE est expirée depuis le 20 février 2024.

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : HERCULE , GARONNETTE , LE JOSEPHINE , PLUME DE LAIT , Le Montréjeau , La Briquette du Comminges , La Gousse de lait , LE BARAILLAN COMMINGEOIS , CESAR REGALIS , Le Commingeois