Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESO DE MORONES
LES FROMAGERIES OCCITANES

Numéro de dépôt :
96613354
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque QUESO DE MORONES

Déposée le 23 février 1996 par la société LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUESO DE MORONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) Boulevard du Vialenc, 15000 AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 781 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A Dominique Prothin, Service Juridique - France.

La marque QUESO DE MORONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESO DE MORONES est expirée depuis le 23 février 2006.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES - Boulevard du Vialenc, 15000 AURILLAC - France - SIREN 397781754


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A Dominique Prothin, Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Lait, Produits laitiers et notamment Fromages