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Marques déposées par la société LES FROMAGERIES OCCITANES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES FROMAGERIES OCCITANES

Numéro de dépôt :
95592039
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 octobre 1995 par la société LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la société LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) Boulevard du Vialenc, 15000 AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique PROTHIN Service Juridique ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592039.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 octobre 2005.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES - Boulevard du Vialenc, 15000 AURILLAC - France - SIREN 397815754


Dominique PROTHIN Service Juridique ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Lait, produits laitiers et notamment fromages et spécialités fromagères