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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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LE REMBERTER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE REMBERTER
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1423981
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2027

Présentation de la marque LE REMBERTER

Déposée le 21 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE REMBERTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque LE REMBERTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE REMBERTER arrivera à expiration en date du 21 août 2027.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2090801 - Publication au BOPI 1997-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 11 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52798 - Publication au BOPI 1991-04-11

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 7 juin 1991 - Transmission de propriété n°53850 - Publication au BOPI 1991-06-07

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2007 n°2346829 - Publication au BOPI 2007-07-16

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2017 n°2650412 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-31

Beurres, fromages et tous produits laitiers.