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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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LE PAVE D'AUVERGNE L'AUVERGNAT GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAVE D'AUVERGNE L'AUVERGNAT GOURMAND
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1261780
Date de dépôt :
25/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2023
LE PAVE D\'AUVERGNE L\'AUVERGNAT GOURMAND de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque LE PAVE D'AUVERGNE L'AUVERGNAT GOURMAND

Déposée le 25 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAVE D'AUVERGNE L'AUVERGNAT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque LE PAVE D'AUVERGNE L'AUVERGNAT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PAVE D'AUVERGNE L'AUVERGNAT GOURMAND est expirée depuis le 25 avril 2023.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation n°2017721 - Publication au BOPI 1993-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2003 n°2241304 - Publication au BOPI 2003-04-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 11 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52798 - Publication au BOPI 1991-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription le 7 juin 1991 - Transmission de propriété n°53850 - Publication au BOPI 1991-06-07

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Renouvellement sans limitation le 20 février 2013 n°2522646 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-20

Fromages.