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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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LA VIE DE CHATEAU. LES FROMAGES DE LA RESTAURATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA VIE DE CHATEAU. LES FROMAGES DE LA RESTAURATION
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3148917
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
20/02/2022
LA VIE DE CHATEAU. LES FROMAGES DE LA RESTAURATION de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque LA VIE DE CHATEAU. LES FROMAGES DE LA RESTAURATION

Déposée le 20 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LA VIE DE CHATEAU. LES FROMAGES DE LA RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque LA VIE DE CHATEAU. LES FROMAGES DE LA RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VIE DE CHATEAU. LES FROMAGES DE LA RESTAURATION est expirée depuis le 20 février 2022.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Inscription le 13 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417944 - Publication au BOPI 2005-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489450 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19

Lait, beurre, fromages, crèmes et autres produits laitiers