Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA VIE DE CHATEAU
LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1579051
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/02/2030
LA VIE DE CHATEAU de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque LA VIE DE CHATEAU

Déposée le 28 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LA VIE DE CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200-216 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France.

La marque LA VIE DE CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA VIE DE CHATEAU arrivera à expiration en date du 28 février 2030.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée - 183 avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 200-216 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163841 - Publication au BOPI 2000-02-02

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2426083 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2009-12-22

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2020 n°2735189 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-01-03

Viande;poisson;volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs;lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves; pickles