Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ARBAS
LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1598444
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
11/06/2030

Présentation de la marque L'ARBAS

Déposée le 11 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « L'ARBAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200-216 rue Raymond Losserand, 75014 PARIS - France.

La marque L'ARBAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ARBAS arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée - 183 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, Mme DELMOND Cécilia - 200-216 rue Raymond Losserand, 75014 PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169501 - Publication au BOPI 2000-04-03

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2010 n°2439423 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2020 n°2748735 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;

Sauces à salade ; conserves.