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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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ETCHOLA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETCHOLA
LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1315228
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2025

Présentation de la marque ETCHOLA

Déposée le 5 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETCHOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.

La marque ETCHOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ETCHOLA arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, DIRECTION JURIDIQUE - 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation n°2048752 - Publication au BOPI 1995-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290192 - Publication au BOPI 2005-06-07

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2015 n°2581722 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-18

Fromages.