Marque renouvelée - Marque en vigueur

E. BAMALOU
LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1701009
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2030
E. BAMALOU de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque E. BAMALOU

Déposée le 21 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E. BAMALOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis, 31200 Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200-216 rue Raymond Losserand, 75014 PARIS - France.

La marque E. BAMALOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque E. BAMALOU arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée - 183 avenue des Etats-Unis, 31200 Toulouse - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, Mme DELMOND Cécilia - 200-216 rue Raymond Losserand, 75014 PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377145 - Publication au BOPI 2003-09-10

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170492 - Publication au BOPI 2000-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399923 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423196 - Publication au BOPI 2005-11-29

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442806 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-08

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2020 n°2748740 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-22

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