Déposée le 15 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « LES CRAQUANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ domicilié(e) 15, Avenue des Paraboles, B.P. 619,59061 ROUBAIX Cedex 1 - 59061 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 483 319 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul VIONNE LES FILS DE LOUIS MULLIEZ SA domicilié(e) 15, Avenue des Paraboles, B.P. 619,59061 ROUBAIX Cedex 1 - 59061 - France.
La marque LES CRAQUANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ SA - 15, Avenue des Paraboles, B.P. 619,59061 ROUBAIX Cedex 1 - 59061 - France - SIREN 475483319
Monsieur Paul VIONNE LES FILS DE LOUIS MULLIEZ SA - 15, Avenue des Paraboles, B.P. 619,59061 ROUBAIX Cedex 1 - 59061 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Fils à usage textile, et notamment fils de lin, de laine, de soie, de coton, fils à broder, fils élastiques à usage textile, fils à coudre, fils à repriser et autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, à usage textile, fils de laine angora. Tissus à usage textile, et notamment tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge pour la literie, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier) , tissus pour la lingerie, étiquettes en tissu, étoffes et tissus de laine, mouchoirs de poche, tissus adhésifs collables à chaud, doublures (étoffes) , tissus en fibre de verre à usage textile ; crépon ; canevas pour la tapisserie ou la broderie. Vêtements (habillement) et notamment pull-overs, chemises, jupes, pantalons, manteaux, ceintures, foulards, écharpes, gants d'habillement, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, costumes de bain, vêtements de sport (autres que de plongée) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) et chaussons ; chapellerie.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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