Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARTE
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1

Numéro de dépôt :
1229289
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
10/11/1992

Présentation de la marque CLARTE

Déposée le 10 novembre 1982 par LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « CLARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1 - France.

La marque CLARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARTE est expirée depuis le 10 novembre 1992.

LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112 a également déposé les autres marques suivantes : CROQUIS , FLAMBEAU , PRETEXTE , PROUESSE , MONOPOLE , BILBOQUET , CROISILLONS , YO-YO , DOMINION , BON SENS


LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Fils, tissus.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).