CROIX DE BOURGOGNE
Présentation de la marque CROIX DE BOURGOGNE
Déposée le 24 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « CROIX DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CROIX DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DE BOURGOGNE est expirée depuis le 24 juillet 1999.
LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05