Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUM'MIETTE
S.A. LES FILS CHARVET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1381629
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/1996

Présentation de la marque FUM'MIETTE

Déposée le 24 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LES FILS CHARVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUM'MIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS CHARVET domicilié(e) L'Eparre, rue de Grangeneuve, 42000 SAINT ETIENNE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque FUM'MIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

LES FILS CHARVET a également déposé les autres marques suivantes : ANTHRALIT , GAIMINOU , CHAR'TERRE , CHARFLOR , CHARVET , GAI MINOU , CHARVET


S.A. LES FILS CHARVET, Société Anonyme - L'Eparre, rue de Grangeneuve, 42000 SAINT ETIENNE (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Inscription le 5 juin 1992 - Transmission de propriété n°63707 - Publication au BOPI 1992-06-05

Des engrais et fumiers.