Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHAGOUT
LES FILMS A4 (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3230513
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013
SHAGOUT de LES FILMS A4

Présentation de la marque SHAGOUT

Déposée le 13 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILMS A4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHAGOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILMS A4 domicilié(e) 41, RUE VIVIENNE,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 336 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FILMS A4 domicilié(e) 41, RUE VIVIENNE,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque SHAGOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAGOUT est expirée depuis le 13 juin 2013.

LES FILMS A4 a également déposé les autres marques suivantes : AU BOUT DU CONTE , COMME UNE IMAGE


LES FILMS A4 (S.A.R.L.) - 41, RUE VIVIENNE,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 410336507


LES FILMS A4 - 41, RUE VIVIENNE,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Aliments pour animaux.