Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTT-BRILL
LES FILATURES DU SARTEL -FELIX WATINE & FILS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1390489
Date de dépôt :
22/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1997

Présentation de la marque SCOTT-BRILL

Déposée le 22 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) LES FILATURES DU SARTEL -FELIX WATINE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTT-BRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILATURES DU SARTEL -FELIX WATINE & FILS domicilié(e) 22, rue de la Tannerie, 59150 WATTRELOS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils - France.

La marque SCOTT-BRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES FILATURES DU SARTEL -FELIX WATINE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : SARLAINE , SARTEL , SARFIX , SARTELLYS , SCOTT SURF , SARTEL , SARTEL , SURFIX , SARTEL PREMIER FIL DU MONDE , LA CIGOGNE


LES FILATURES DU SARTEL -FELIX WATINE & FILS, société anonyme - 22, rue de la Tannerie, 59150 WATTRELOS. - France


PROPI Conseils - France


Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63632 - Publication au BOPI 1992-06-03

Fils naturels, artificiels ou synthétiques, purs ou en mélange, sous toutes formes et toutes présentations.Tissus, couvertures de lit ou de table, lingerie de ménage, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, souliers et pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.