Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRADITION DU SUD-EST
LES FERMIERS DE L'ARDECHE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4324708
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2026
TRADITION DU SUD-EST de LES FERMIERS DE L\'ARDECHE

Présentation de la marque TRADITION DU SUD-EST

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRADITION DU SUD-EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DE L'ARDECHE domicilié(e) - 07340 - FELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 120 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque TRADITION DU SUD-EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION DU SUD-EST arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

LES FERMIERS DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : BONNE TABLE , L'ARDECHOIS , Les Fermiers de l'Ardèche , LOU LAMASTROU , LES FERMIERS DU MISTRAL , LES FERMIERS l'Ardèche , (Marque figurative)


LES FERMIERS DE L'ARDECHE, société par actions simplifiée - 07340 - FELINES - France - SIREN 305120107


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 Rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Volailles fermières Label Rouge.