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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DE L'ARDECHE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES FERMIERS DE L'ARDECHE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4059202
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2024
Marque en couleurs, figurative de LES FERMIERS DE L\'ARDECHE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DE L'ARDECHE domicilié(e) - 07340 - FELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 120 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059202.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 janvier 2024.

LES FERMIERS DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : BONNE TABLE , TRADITION DU SUD-EST , L'ARDECHOIS , Les Fermiers de l'Ardèche , LOU LAMASTROU , LES FERMIERS DU MISTRAL , LES FERMIERS l'Ardèche


LES FERMIERS DE L'ARDECHE, société par actions simplifiée à associé unique - 07340 - FELINES - France - SIREN 305120107


CABINET DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 Rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; miel, levure, sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; friands ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.