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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DE L'ARDECHE
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Les Fermiers de l'Ardèche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Fermiers de l'Ardèche
LES FERMIERS DE L'ARDECHE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3977838
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2023
Les Fermiers de l\'Ardèche de LES FERMIERS DE L\'ARDECHE

Présentation de la marque Les Fermiers de l'Ardèche

Déposée le 28 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Fermiers de l'Ardèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS DE L'ARDECHE domicilié(e) Z.A. Le Flacher - 07340 - FELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 120 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Mr BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque Les Fermiers de l'Ardèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fermiers de l'Ardèche est expirée depuis le 28 janvier 2023.

LES FERMIERS DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : BONNE TABLE , TRADITION DU SUD-EST , L'ARDECHOIS , LOU LAMASTROU , LES FERMIERS DU MISTRAL , LES FERMIERS l'Ardèche , (Marque figurative)


LES FERMIERS DE L'ARDECHE, Société par actions simplifiée - Z.A. Le Flacher - 07340 - FELINES - France - SIREN 305120107


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Mr BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Jambon de l'Ardèche » et « Saucisson de l'Ardèche », poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, extraits de volaille ; fruits bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Chataîgne d'Ardèche » et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; saucisses bénéficiant de l'indication géographique protégée « Saucisson de l'Ardèche », saucissons bénéficiant de l'indication géographique protégée « Saucisson de l'Ardèche » ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; miel, levure, sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; friands ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.