Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Suites de Campagne
Les Eydieux, SCEA

Numéro de dépôt :
3728555
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2020
Suites de Campagne de Les Eydieux

Présentation de la marque Suites de Campagne

Déposée par voie électronique le 9 avril 2010 par Les EydieuxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Suites de Campagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est Les EydieuxTODO domicilié(e) 1 Les Eydieux - 63410 - Saint Angel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Eydieux domicilié(e) 1 Les Eydieux - 63410 - Saint Angel - France.

La marque Suites de Campagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suites de Campagne est expirée depuis le 9 avril 2020.


Les Eydieux, SCEA - 1 Les Eydieux - 63410 - Saint Angel - France


Les Eydieux - 1 Les Eydieux - 63410 - Saint Angel - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 15 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795213 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Hébergement temporaire ; Réservation de logements temporaires.