Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORUM EUROPEEN POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE ET UNE ENTREPRISE RESPONSABLE FEDERE
LES ECHOS FORMATION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3104599
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2021
FORUM EUROPEEN POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE ET UNE ENTREPRISE RESPONSABLE FEDERE de LES ECHOS FORMATION

Présentation de la marque FORUM EUROPEEN POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE ET UNE ENTREPRISE RESPONSABLE FEDERE

Déposée le 8 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ECHOS FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORUM EUROPEEN POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE ET UNE ENTREPRISE RESPONSABLE FEDERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ECHOS FORMATION domicilié(e) 16 rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 567 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian MARECHAL, c/o LVMH, Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 22 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque FORUM EUROPEEN POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE ET UNE ENTREPRISE RESPONSABLE FEDERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORUM EUROPEEN POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE ET UNE ENTREPRISE RESPONSABLE FEDERE est expirée depuis le 8 juin 2021.

LES ECHOS FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : ECONOMIE PUBLIQUE LOCALE FORUM EUROPEEN DE LA GESTION PUBLIQUE LOCALE. LE RENDEZ-VOUS DES DECIDEURS DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L'ETAT DECONCENTRE , LES ASSISES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE , LES ECHOS FORMATION , ECONOMIE TELECOMS , LES ASSISES DU MARKETING , ARRÊTÉ DES COMPTES SPECIFICITÉS BANQUES LE RENDEZ-VOUS ANNUEL , ARRÊTE DES COMPTES GESTION D'ACTIFS , ARRETE DES COMPTES IFRS 2008 SPECIFICITES SERVICES FINANCIERS LE RENDEZ-VOUS IFRS BANQUES/ASSURANCES , IFRS 2005 SPECIFICITÉS BANQUES JOURNÉE SPECIALE , ARRÊTÉ DES COMPTES TOUTES ENTREPRISES LE RENDEZ-VOUS ANNUEL


LES ECHOS FORMATION, Société par Actions Simplifiée - 16 rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France - SIREN 437567944


Monsieur Christian MARECHAL, c/o LVMH, Service Propriété Intellectuelle - 22 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2471888 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Inscription le 8 août 2011 - Changement d'adresse n°555316 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Inscription le 3 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653389 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-03

Produits de l'imprimerie, cartonnages ; imprimés ; livres, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes et lettres d'information ; publications ; registres ; articles pour reliures ; marques pour livres ; photographies, affiches ; prospectus ; planches (gravures) ; photogravures ; articles de papeterie ; répertoires ; albums ; cartes ; cartes géographiques ; cartes à jouer ; stylos, stylos à bille ; crayons ; gommes ; livrets, manuels, almanachs, agendas, calendriers, éphémérides ; classeurs ; dossiers ; atlas ; enveloppes ; brochures ; blocs de papier ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; cahiers, carnets, catalogues ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à agrafer ; punaises ; reliures ; serre-livres, pinces notes ; sousmains ; feuilles ; fiches ; maquettes d'architecture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications ; services d'information, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioélectrique ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques. Services de transmission d'informations par téléscripteur Education, formation ; formations aux techniques de l'Internet ; stages de formation par le biais de l'Internet ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques et de manuels, de notes et de lettres d'information ; prêt de livres ; publication de textes autres que publicitaires ; services de divertissement ; divertissements radiophoniques, télévisés ; production de spectacles et de films ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophoniques, télévisés ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement par correspondance ; activités sportives et culturelles ; organisation de loteries ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.