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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DUCS DE CASTEL RÉAL
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LES DUCS DE CASTEL REAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DUCS DE CASTEL REAL
LES DUCS DE CASTEL RÉAL S.A.S

Numéro de dépôt :
3252428
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2013
LES DUCS DE CASTEL REAL de LES DUCS DE CASTEL RÉAL

Présentation de la marque LES DUCS DE CASTEL REAL

Déposée le 21 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DUCS DE CASTEL RÉAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DUCS DE CASTEL REAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DUCS DE CASTEL RÉAL domicilié(e) LES LEVADES,24480 URVAL - 24480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 981 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DUCS DE CASTEL RÉAL domicilié(e) LES LEVADES,24480 URVAL - 24480 - France.

La marque LES DUCS DE CASTEL REAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DUCS DE CASTEL REAL est expirée depuis le 21 octobre 2013.


LES DUCS DE CASTEL RÉAL S.A.S - LES LEVADES,24480 URVAL - 24480 - France - SIREN 352981609


LES DUCS DE CASTEL RÉAL - LES LEVADES,24480 URVAL - 24480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

– foie gras. – terrines (patés). – conservés de volaille et gibier. – conserves de viande et de poisson. – plats cuisinés à base de viande de poisson de légumes – de volaille et de gibier. – compotes, confitures. – fruits et légumes conservés. Tous ces produits étant de fabrication artisanale.