Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Café Rhénan
Les Dominicains de Haute-Alsace, association 1901 de droit local

Numéro de dépôt :
3724263
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
Café Rhénan de Les Dominicains de Haute-Alsace

Présentation de la marque Café Rhénan

Déposée le 24 mars 2010 par la société Les Dominicains de Haute-Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Café Rhénan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la société Les Dominicains de Haute-Alsace domicilié(e) 34 rue des Dominicains - 68500 - GUEBWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 820 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Dominicains de Haute-Alsace domicilié(e) 34 des Dominicains - 68500 - GUEBWILLER - France.

La marque Café Rhénan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Café Rhénan est expirée depuis le 24 mars 2020.

Les Dominicains de Haute-Alsace a également déposé les autres marques suivantes : Les Dominicains DE HAUTE - ALSACE


Les Dominicains de Haute-Alsace, association 1901 de droit local - 34 rue des Dominicains - 68500 - GUEBWILLER - France - SIREN 388820219


Les Dominicains de Haute-Alsace - 34 des Dominicains - 68500 - GUEBWILLER - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.