Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUTA SOUR
SARL Les Domaines Montariol Degroote

Numéro de dépôt :
3351558
Date de dépôt :
25/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2015
RUTA SOUR de Les Domaines Montariol Degroote

Présentation de la marque RUTA SOUR

Déposée le 25 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Domaines Montariol Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUTA SOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Domaines Montariol Degroote domicilié(e) Domaine de la Grangette,34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - 34440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Domaines Montariol Degroote domicilié(e) Domaine de la Grangette,34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - 34440 - France.

La marque RUTA SOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUTA SOUR est expirée depuis le 25 mars 2015.

Les Domaines Montariol Degroote a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne


SARL Les Domaines Montariol Degroote - Domaine de la Grangette,34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - 34440 - France - SIREN 422390211


Les Domaines Montariol Degroote - Domaine de la Grangette,34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - 34440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Vin et spiritueux.