Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
/
LES 3 LACS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES 3 LACS
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3188562
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2022
LES 3 LACS de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque LES 3 LACS

Déposée le 9 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 3 LACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque LES 3 LACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 3 LACS est expirée depuis le 9 octobre 2022.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2012 n°2511878 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-10

Vins de pays - vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation contrôlée - boissons alcooliques (a l'exception des vins eaux de vie et bières)