Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPRIT DE LA CITE
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3807723
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2031
ESPRIT DE LA CITE de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque ESPRIT DE LA CITE

Déposée par voie électronique le 18 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRIT DE LA CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS, M. DEGROOTE PIERRE ANDRE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque ESPRIT DE LA CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPRIT DE LA CITE arrivera à expiration en date du 18 février 2031.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS - DOMAINE DE LA GRANGETTE, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS, M. DEGROOTE PIERRE ANDRE - DOMAINE DE LA GRANGETTE, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2020 n°2763509 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.