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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES MONTARIOL- DEGROOTE
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DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART
SARL LES DOMAINES MONTARIOL- DEGROOTE

Numéro de dépôt :
3115667
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2011
DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART de LES DOMAINES MONTARIOL- DEGROOTE

Présentation de la marque DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART

Déposée le 2 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES MONTARIOL- DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES MONTARIOL- DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jacques ABELANET PIT DE LA POMPIGNANE - France.

La marque DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART est expirée depuis le 2 août 2011.

LES DOMAINES MONTARIOL- DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne , FRENCH MISS


SARL LES DOMAINES MONTARIOL- DEGROOTE - DOMAINE LA GRANGETTE, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNES - France - SIREN 422390211


Me Jacques ABELANET PIT DE LA POMPIGNANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

- Vins de pays- vins d'appella tion d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation contrôléeboissons alcooliques (a l'excep tion des vins eaux de vie et sieres).