Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chatelain du Sud
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3454504
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2026
Chatelain du Sud de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque Chatelain du Sud

Déposée le 3 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chatelain du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme JOUY Olga domicilié(e) LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque Chatelain du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chatelain du Sud arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS - LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme JOUY Olga - LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631348 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31

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