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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
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CHÂTEAU CAP BON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU CAP BON
S.A.R.L. LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Numéro de dépôt :
3155161
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2012
CHÂTEAU CAP BON de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque CHÂTEAU CAP BON

Déposée le 19 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU CAP BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) Domaine de La Grangette,34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - 34440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES domicilié(e) PARC IND. ET TECHNOLOGIQUE DE LA POMPIGNANE RUE DE LA VIEILLE POSTE,34055 MONTPELLIER CEDEX 1 - 34055 - France.

La marque CHÂTEAU CAP BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU CAP BON est expirée depuis le 19 mars 2012.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne


S.A.R.L. LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - Domaine de La Grangette,34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - 34440 - France - SIREN 422390211


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - PARC IND. ET TECHNOLOGIQUE DE LA POMPIGNANE RUE DE LA VIEILLE POSTE,34055 MONTPELLIER CEDEX 1 - 34055 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Inscription le 10 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°631041 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation contrôlée - Boissons alcooliques (à l'exception des vins, eaux de vie et bières) .