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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
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CAPBON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPBON
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SARL

Numéro de dépôt :
3143583
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2022
CAPBON de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque CAPBON

Déposée le 21 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque CAPBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPBON est expirée depuis le 21 janvier 2022.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SARL - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2011 n°2480129 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-19

- Vins de pays - Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation contrôlée - Boissons alcooliques (à l'exception des vins eaux de vie et bières) .