18 CARATS

Les Domaines Montariol Degroote, sas

Présentation de la marque 18 CARATS

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Domaines Montariol Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 18 CARATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Domaines Montariol Degroote domicilié(e) Domaine la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines Montariol Degroote, Mme. Olga JOUY domicilié(e) Domaine la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque 18 CARATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 18 CARATS arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

Les Domaines Montariol Degroote a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne