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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DOMAINES BERNARD
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MARQUEISAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUEISAL
LES DOMAINES BERNARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1659285
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2011

Présentation de la marque MARQUEISAL

Déposée le 22 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) LES DOMAINES BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUEISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DOMAINES BERNARD domicilié(e) Quartier Sommelongue, route de Sérignan, 84100 ORANGE (dossier no 2194479) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 504 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2194479) - France.

La marque MARQUEISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUEISAL est expirée depuis le 22 avril 2011.

LES DOMAINES BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : yellow jersey , CHAUMYANNE , FONTROCHE , BONNEDONNE , SAUVAN , VALFERRIERES , JEAN DECHERRIERE , FONTREAULX


LES DOMAINES BERNARD Société Anonyme - Quartier Sommelongue, route de Sérignan, 84100 ORANGE (dossier no 2194479) - France - SIREN 315270504


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2194479) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2001 n°2194479 - Publication au BOPI 2001-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 11 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°324893 - Publication au BOPI 2001-06-11

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 11 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324894 - Publication au BOPI 2001-06-11

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Vins AOC rouge, rosé, blanc Côtes du Rhône septentrionales, régionales, méridionales, génériques, villages, possédant le label domaine ou château accordé par l'INAO ou non. Vins de consommation courante VCC et vins de pays sans délimitation de région, rouge rosé, blanc