Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES D'AUZAN
LES DELICES D'AUZAN

Numéro de dépôt :
95563909
Date de dépôt :
16/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2005

Présentation de la marque LES DELICES D'AUZAN

Déposée le 16 mars 1995 par la société LES DELICES D'AUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES D'AUZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société LES DELICES D'AUZAN domicilié(e) dont le siège social est situé à "ARCHAN", 32440 CASTELNAU D'AUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 770 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel MONTI LES JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES - France.

La marque LES DELICES D'AUZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563909.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES D'AUZAN est expirée depuis le 16 mars 2005.

LES DELICES D'AUZAN a également déposé les autres marques suivantes : DELICE D AUZAN , DELICES D AUZAN , L INSTANT TERROIR , Le Canard Etoilé


LES DELICES D'AUZAN - dont le siège social est situé à "ARCHAN", 32440 CASTELNAU D'AUZAN - France - SIREN 388770356


Maître Michel MONTI LES JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

1) Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. 2) Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. 3) Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. 4) Restauration (alimentation); Services vétérinaires et d'agriculture; Recherche scientifique et industrielle: - Laboratoire, - Location de matériel pour exploitation agricole

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.