Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Canard Etoilé
Les Délices d'Auzan, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4166266
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2025
Le Canard Etoilé de Les Délices d\'Auzan

Présentation de la marque Le Canard Etoilé

Déposée par voie électronique le 19 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Délices d'Auzan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Canard Etoilé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Délices d'Auzan domicilié(e) Lieu dit Archan - 32440 - CASTELNAU-D'AUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 770 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque Le Canard Etoilé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Canard Etoilé arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

Les Délices d'Auzan a également déposé les autres marques suivantes : DELICE D AUZAN , DELICES D AUZAN , LES DELICES D'AUZAN , L INSTANT TERROIR


Les Délices d'Auzan, Société par Actions Simplifiée à associé unique - Lieu dit Archan - 32440 - CASTELNAU-D'AUZAN - France - SIREN 388770356


Cabinet Plasseraud, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 3 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804582 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03

Volaille ; viande de canard, conserves et plats préparés à base de canard ; foies gras entiers, foies gras mi-cuits, blocs et mousses de foie gras, conserves et plats préparés à base de foie gras ; graisse de canard ; plats préparés et conserves à base de gibier ; plats préparés et conserves à base de poisson ; produits de charcuterie et de salaisons ; truffes, conserves à base de truffes, jus de truffes, champignons, conserves à base de champignons, jus de champignons ; fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits ; confitures, gelées et compotes de fruits ; soupes de légumes préparées ; huiles d'olive alimentaires, olives conservées ou préparées (assaisonnées) ; tapenades ; produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; bonbons ; chocolat, produits à base de chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtes alimentaires ;

Services de vente au détail des produits alimentaires et des boissons désignés dans les classes 29 et 30 susvisées ; services de vente par correspondance des produits alimentaires et des boissons désignés dans les classes 29 et 30 susvisées ; services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial des produits alimentaires et des boissons désignés dans les classes 29 et 30 susvisées ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité ; publication de textes publicitaires ou promotionnels ; publication de textes publicitaires ou promotionnels en ligne ; publicité et promotion des ventes pour des tiers en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central.