MOELINE
Présentation de la marque MOELINE
Déposée le 8 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOELINE est expirée depuis le 8 octobre 2021.
LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11
Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361965 - Publication au BOPI 2002-12-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368953 - Publication au BOPI 2003-04-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2471998 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 15 juillet 2015 - Résiliation de licence n°651282 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15