Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONATE
LES COMPTOIRS MODERNES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99767826
Date de dépôt :
07/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/01/2009

Présentation de la marque SONATE

Déposée le 7 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 1 Place du Gué de Maulny, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 450 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 7 janvier 2009.

LES COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : COMOD , Wild Scott Scotch Whisky , IRIS MAG , BRADENBRAU , BRADEN'S PUB , PRIMEIRA CUBA , VEUVE VAUGRENET , CHEZ STOC UN CLIENT C'EST SACRE , AQUANIS , LES CELLIERS DES EMOUCHEAUX


LES COMPTOIRS MODERNES (société anonyme) - 1 Place du Gué de Maulny, 72000 LE MANS - France - SIREN 575450317


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Café moulu ou en grains.