Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYEZ COMPLICES PAS VICTIMES
LES COMPLICES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95589037
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2005

Présentation de la marque SOYEZ COMPLICES PAS VICTIMES

Déposée le 21 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOYEZ COMPLICES PAS VICTIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 Rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque SOYEZ COMPLICES PAS VICTIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYEZ COMPLICES PAS VICTIMES est expirée depuis le 21 septembre 2005.

LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , COMPLICES 2C03 , C , COMPLICES , FLAG JEANS COMPLICES


LES COMPLICES (Société Anonyme) - 20 Rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Savons ; produits de parfumerie, en particulier parfums, eaux de toilette, huiles essentielles ; cosmétiques, en particulier crèmes, laits et lotions pour les soins du visage, de la peau et des cheveux ; produits de maquillage et de démaquillage ; mascaras ; shampooings ; dentifrices. Lunettes, lunettes de soleil, leurs étuis et montures, loupes. Métaux précieux et leurs alliages ; bijouterie en métaux précieux ; bijouterie fantaisie notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets, broches, chaînes de montres, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres, bracelets montres et montres bracelet, réveils, pendulettes, chronomètres. Imprimés, papier, carton ; albums, blocs, cahiers, registres, carnets, dossiers, faire-part, répertoires, classeurs, coupe-papiers, corbeilles à courrier, instruments d'écriture, stylos, stylos-bille, stylo-mine, stylos-feutres, crayons, encre, encriers, plumes, gommes ; sous-mains ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; cartes à jouer ; trousses d'écolier et à dessin ; taille-crayons ; boîtes de peinture ; pinceaux, papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers ; cartes postales, photographies ; papier à lettre ; matériel d'enseignement ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Cuir et imitation du cuir, sacs à main, sacs du soir, sacs de sport, sacs de voyage, porte-documents, pochettes, porte-feuilles, porte-cartes de crédit, porte-chéquiers, porte-monnaie, cartables, malles et valises, parapluies, parasols, laisses. Meubles ; cadres ; statuettes et boîtes en bois, glaces et miroirs, miroirs de poche, coffrets, corbeilles, écrins, éventails, plateaux de table. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréments), sacs (enveloppes) pour l'emballage en matière textile ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus ; rideaux et tentures murales, linge de bain, serviettes de bain, gants et serviettes de toilette ; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, couettes ; linge de table, nappes, sets et serviettes de table. Vêtements, en particulier peignoirs, sorties de bain, lingerie, sous-vêtements, robes, jupes, pantalons, costumes, manteaux, chemises, vestes, ceintures, cravates, étoles et foulards, gants, imperméables, chaussettes, bas, collants, layettes, tee-shirts, sweat-shirts ; chaussures, pantoufles, chaussons ; chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].