Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LES COMPLICES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97666125
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2027

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 1997 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666125.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICE , COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , COMPLICES 2C03 , C , COMPLICES


LES COMPLICES, Société anonyme - 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Inscription le 18 février 2003 - Concession de licence n°365742 - Publication au BOPI 2003-02-18

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2333116 - Publication au BOPI 2007-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498503 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Renouvellement sans limitation le 10 février 2017 n°2640241 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-10

Préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain (non à usage médical); préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; lotions capillaires; cosmétiques; dentifrices; savons; produits de parfumerie; fards, rouges à lèvres; produits de maquillage; produits pour les soins des ongles; laques pour les ongles; poudre pour le maquillage; shampooings; produits pour les soins de la peau et des cheveux; laits, huiles de toilette; cirage pour chaussures. Lunettes, lunettes de soleil, étuis pour lunettes, montures de lunettes, loupes; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement des données numériques et/ou analogiques des sons et des images; jeux électroniques conçus pour être utilis seulement avec un récepteur de télévision; stations de jeux électroniques; moniteurs de jeux électroniques; casques de protection; casques de hockey, de moto, de ski. Métaux précieux et leurs alliages; bougeoirs et chandeliers; objets d'art et statues; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères); articles pour fumeurs; boîtes, coffrets, étuis, médailles et monnaie, tous ces produits étant en métaux précieux, leurs alliages ou en plaquage; bijouterie en métaux précieux, bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, broches, chaînes de montre, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres, bracelets-montres et montres-bracelets, réveils, pendulettes, chronomètres. Livres, revues, magazines, journaux, périodiques; imprimés; papier, carton et articles en papier destinés à l'hygiène; boîtes, cartons, emballages, sacs, sachets, pochettes en papier ou en carton; linge de table en papier; étiquettes non en tissu; enseignes, écriteaux; affiches, photographies, images; patrons pour la confection de vêtements et la couture; albums, blocs, cahiers, registres, carnets, dossiers, faire-part, répertoires, classeurs; coupe-papier; corbeilles à courrier; instruments d'écriture, stylos, stylos-bille, stylomine, stylos-feutres, crayons; encre; encriers; plumes; gommes; sous-main; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage; cartes à jouer, trousses d'écoliers et à dessin; taille-crayons; boîtes de peinture;pinceaux; papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers; cartes postales; papier à lettres; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils); articles de bureaux (à l'exception des meubles). Cuir et imitations du cuir, sacs à mains, sacs du soir, sacs de sport, sacs de voyage, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-cartes de crédit, porte-chéquiers, porte-monnaie, cartables, malles et valises, parapluies, parasols, laisses. Meubles; cadres; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique; boîtes, coffrets (non en métaux précieux); boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); porte-manteaux (non métalliques), patères (crochets) pour vêtements (non métalliques); cintres, housses pour vêtements (rangement); distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques); garnitures de lit, de meuble, de porte (non métalliques), matelas; oreillers, paillasses; parcs pour bébés, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues; présentoirs;rayonnages; rayons de meubles; bustes pour tailleurs, mannequins; tableaux d'affichage; glaces et miroirs, miroirs de poche; corbeilles; écrins, éventails. Tissus usage textile; rideaux et tentures murales; linge de bain, serviettes de bain, gants et serviettes de toilette; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, couettes; linge de table, nappes, sets et serviettes de table. Jeux, jeux de société, jeux automatiques et jeux électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; jouets, poupées, ballons, balles, modèles réduits de véhicules, avions, bateaux, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), articles de sport de glisse, skis, surfs des neiges, surfs, planches à voile, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, planches à roulettes; raquettes de tennis, de ping-pong, de badmington, balles de tennis, de ping-pong, volants de badmington, ballons, cerf-volants; gants de base-ball, de boxe, d'escrime, de golf; patins à glace, palets de hockey, crosses de hockey

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].