(Marque figurative) LES COMPLICES
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 juillet 1995 par la société LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est la société LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580708.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 juillet 2005.
LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , COMPLICES 2C03 , C , COMPLICES , FLAG JEANS COMPLICES
LES COMPLICES - 20 rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425
NONY & ASSOCIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Savons; produits de parfumerie, en particulier parfums, eaux de toilette, huiles essentielles; cosmétiques, en particulier crèmes, laits et lotions pour les soins du visage, de la peau et des cheveux; produits de maquillage et de démaquillage; mascaras; shampooings; dentifrices.Lunettes, lunettes de soleil, leurs étuis et montures, loupes.Métaux précieux et leurs alliages; produits des arts de la table: assiettes, gobelets, tasses, soucoupes, plats, plateaux, poivriers, salières, services à thé; bougeoirs et chandeliers, objets d'arts et statues, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères), articles pour fumeurs, boîtes, coffrets, étuis, médailles et monnaies, en métaux précieux, leurs alliages ou en placage; bijouterie en métaux précieux, bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets, broches, chaînes de montres, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres, bracelets-montres et montres-bracelets, réveils, pendulettes, chronomètres.Imprimés; papier; carton; articles en papier destinés à l'hygiène; boîtes, cartons,emballages, sacs, sachets, pochettes en papier ou en carton; linge de table en papier; étiquettes non en tissu; enseignes, écriteaux; affiches, photographies, images; patrons pour la confection de vêtements et la couture non en tissu; albums, blocs, cahiers, registres, carnets, dossiers, faire-part, répertoires, classeurs; coupe-papier; corbeilles à courrier; instruments d'écritures, stylos, stylos-bille, stylomines, stylos-feutres, crayons, encre; encriers; plumes; gommes; sous-mains; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage; cartes à jouer; trousses d'écolier et à dessin; taille-crayons; boîtes de peinture; pinceaux; papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers; cartes postales; papier à lettres; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils); articles de bureau (à l'exception des meubles). Cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs de sport, sacs de voyage, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-cartes de crédit, porte-chéquier, porte-monnaie, cartables, malles et valises, parapluies, parasols, laisses.Meubles; cadres; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique; boîtes, coffrets (non en métaux précieux); boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); porte-manteaux (non métalliques), patères (crochets) pour vêtements (non métalliques); cintres, housses pour vêtements (rangement); distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques); garniture de lit, de meubles, de portes (non métallique); matelas; oreillers; paillasses; parcs pour bébés; plateaux de table; porte-parapluies, porte-revues; présentoirs; rayonnages; rayons de meubles; bustes pour tailleur, mannequins; tableaux d'affichage; glaces et miroirs, miroirs de poche; corbeilles; écrins; éventails.Vêtements, en particulier peignoirs, sorties de bain, lingerie, sous-vêtements, robes, jupes, pantalons, costumes, manteaux, chemises, vestes, ceintures, cravates, étoles et foulards, gants, imperméables, chaussettes, bas, collants, layettes, tee-shirts, sweat-shirts; chaussures, pantoufles, chaussons, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.