Déposée le 20 février 1996 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPLICES JEANS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2308832) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2308832) - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPLICES Société Anonyme - 20 rue Rabelais,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2308832) - 93100 - France - SIREN 312161425
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2308832) - 75001 - France
Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308832 - Publication au BOPI 2006-02-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Inscription le 3 décembre 1998 - Concession de licence n°267786 - Publication au BOPI 1998-12-03
Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264107 - Publication au BOPI 1998-10-12
Inscription le 22 juillet 1997 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°240404 - Publication au BOPI 1997-07-22
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Savons ; produits de parfumerie, en particulier parfums, eaux de toilette, huiles essentielles ; cosmétiques, en particulier crèmes, laits et lotions pour les soins du visage de la peau et des cheveux ; produits de maquillage et de démaquillage ; mascaras ; shampooings ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages ; produits des arts de la table en métaux précieux ou leurs alliages : assiettes, gobelets, tasses, soucoupes, plats, plateaux, poivriers, salières, services à thé ; bougeoirs et chandeliers, objets d'art et statues, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères), articles pour fumeurs, boîtes, coffrets, étuis, médailles et monnaies, tous ces produits étant en métaux précieux ou leurs alliages ; bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets, broches, chaînes de montres, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres, bracelets montres et montres bracelet, réveils, pendulettes, chronomètres.Papier, carton ; articles en papier destinés à l'hygiène ; boîtes, cartons, emballages, sacs, sachets, pochettes en papier ou en carton ; linge de table en papier ; étiquettes non en tissu ; enseignes, écriteaux ; affiches, photographies, images, clichés ; patrons pour la confection des vêtements et de la 'couture non en tissu ; produits de l'imprimerie, articles pour reliure ; papeterie, albums, blocs, cahiers, registres, carnets, dossiers, faire-part, répertoires, classeurs ; coupe-papier ; corbeilles à courrier ; instruments d'écritures, stylos, stylos-bille, stylos-mine, stylos-feutre, crayons, plumes, encre, encriers ; gommes ; sous-mains ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, feuilles et films en matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie. Cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs du soir, sacs de voyage, sacs de sport, porte-documents, pochettes, porte-feuilles, porte-cartes de crédit, porte-chéquier, porte-monnaie, cartables, malles et valises, parapluies, parasols, laisses. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes) pour l'emballage textile ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus ; rideaux et tentures murales ; linge de bain, serviettes de bain, peignoirs de bain, gants et serviettes de toilette ; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, couettes ; linge de table, couvertures de table, nappes, sets et serviettes de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquettes et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles ; papiers peints. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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