Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPLICES
LES COMPLICES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3102293
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2021
COMPLICES de LES COMPLICES

Présentation de la marque COMPLICES

Déposée le 25 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20, rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque COMPLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPLICES est expirée depuis le 25 mai 2021.

LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , COMPLICES 2C03 , C , COMPLICES , FLAG JEANS COMPLICES


LES COMPLICES, SOCIETE ANONYME - 20, rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Inscription le 12 mai 2005 - Concession de licence n°412056 - Publication au BOPI 2005-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-20

Inscription le 27 mars 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°451259 - Publication au BOPI 2007-03-27

Inscription le 11 mars 2009 - Gage constitué n°495193 - Publication au BOPI 2009-03-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Inscription le 3 juillet 2009 - Gage constitué n°501612 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-03

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2010 n°2456673 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-03

Inscription le 13 juin 2012 - Gage radié n°577540 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13

Papier, cartion ; imprimés, livres, revues, magazines, journaux, périodiques, prospectus ; boîtes, emballages, sacs, sachets, pochettes en papier ou en carton ; papeterie ; linge de table en papier, assiettes ou gobelets en papier ou carton ; affiches, photographies, images ; patrons pour la confection de vêtements et la couture ; albums, blocs, cahiers, registres, carnets, dossiers, faire-parts ; classeurs ; coupe-papier ; corbeilles à courriers ; instruments d'écriture, stylos, stylos bille, stylos mine, stylos feutre, crayons ; encres, encriers ; gommes ; sous mains ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; cartes à jouer ; trousses d'écoliers ; boîtes à matériels pour artistes ; pinceaux, couteaux à peindre ; papier d'emballage pour la couverure des livres, et des cahiers ; cartes postales, papier à lettres ; matériels d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer. Cuir et imitation du cuir, sacs à mains, sacs du soir, sacs de sports, sacs de voyages, portes documents, pochettes, portes feuilles, porte cartes de crédits, portes chéquiers, portes monnaies, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols ; laisses, fouets. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].